Marque enregistrée - Marque en non vigueur

R REFERENCEHOMEO
BALAGAYRIE Jean-Louis

Numéro de dépôt :
92420499
Date de dépôt :
21/05/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/05/2002

Présentation de la marque R REFERENCEHOMEO

Déposée le 21 mai 1992 par BALAGAYRIE Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « R REFERENCEHOMEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-22 du 10 juillet 1992.

Le déposant est BALAGAYRIE Jean-Louis, domicilié(e) 51, rue Porte-Dijeaux, 33000 BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BALAGAYRIE Jean-Louis - France.

La marque R REFERENCEHOMEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420499.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque R REFERENCEHOMEO est expirée depuis le 21 mai 2002.

BALAGAYRIE Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes : MACREPERTORY FRANCE


BALAGAYRIE Jean-Louis - 51, rue Porte-Dijeaux, 33000 BORDEAUX - France


BALAGAYRIE Jean-Louis - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-39

Publication - Publication le 10 juil. 1992 au BOPI 1992-22

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